Les déchets des professionnels

Le Code de l’Environnement stipule que tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de l’élimination de ses déchets. Leur dépôt ou rejet dans le milieu naturel est interdit. Le détenteur doit en assurer ou en faire assurer l’élimination dans des conditions propres à éviter toute nuisance pour l’environnement.

D’après le décret 92-377 du 1er avril 1992, si votre volume de déchets d’emballages dépasse 1,1 m3 par semaine, vous devez mettre en place une filière de valorisation pour ce type de déchet. Vous pouvez faire appel à un prestataire privé pour leur récupération.
D’après le décret n°2021-950 du 16 juillet 20216, dit “Décret 5 Flux” pour toute production de déchets de papier, métal, plastique, verre, bois, papiers de bureaux et bio-déchets, vous devez réaliser un tri à la source et mettre en place une collecte séparée de ces déchets. Ces dispositions sont applicables aux producteurs et détenteurs de déchets qui n’ont pas recours au service de collecte des déchets ménagers, ou qui produisent plus de 1100 L/semaine, tous déchets confondus. Vous pouvez faire appel à un prestataire privé pour leur valorisation.

Certains produits sont couverts par un régime de “Responsabilité Elargie au producteur” (REP).

Basé sur le principe du « pollueur payeur », le mécanisme de la REP est simple : une éco-contribution est ajoutée au prix de vente des produits et matériaux, collectée par les metteurs sur le marché (fabricants, importateurs, distributeurs ayant leur propre marque), puis reversée à des éco-organismes agréés par l’Etat qui ont pour mission d’organiser la reprise sans frais des déchets triés et leur valorisation.

Pour les déchets électriques et électroniques (DEEE) : Ecologic et Ecosystem.

La collecte sur place est gratuite à partir d’une certaine quantité de déchets.

Une collecte inter-entreprises peut être envisagée pour massifier la quantité de déchets et en profiter.

Si vous souhaitez organiser une telle collecte, contactez-nous ou contactez les services économiques territoriaux (chambres consulaires; communauté de commune ou PETR) afin que nous communiquions auprès d’autres professionnels.

Les Déchets d’Éléments d’Ameublement (DEA) non ménagers sont pris en charge par Valdélia.

Tous les Déchets d’Éléments d’Ameublement sont concernés : mobilier de bureaux, de collectivités  (écoles, restaurants scolaires, établissements de santé et de soins (hôpitaux, cliniques, maisons de repos ou de retraite…) ; meubles d’agencement, de boutiques ; mobilier du secteur de l’hôtellerie et restauration (matelas y compris); de stands ; mobilier technique et industriel…

Peu importe leur matière (bois, plastique, métal ou verre); ces meubles professionnels peuvent être cassés ou en bon état.

Pour les volumes supérieurs à 20 m³, Valdelia propose un service sur mesure d’enlèvement sur site, gratuit.

Une collecte inter-entreprises peut être envisagée pour massifier la quantité de déchets et en profiter. Si vous souhaitez organiser une telle collecte, contactez-nous ou contactez les services économiques territoriaux (chambres consulaires; communauté de commune ou PETR).

Valdélia est également agréé pour les déchets du bâtiment (octobre 2022) et des éléments de décoration textile : tapis, moquettes, voilages… (décembre 2022).

Les Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) sont désormais couverts par une REP, depuis janvier 2023. La mise en oeuvre opérationnelle est prévue en cours d’année 2023.

Pour identifier les points de collecte où vous pouvez déposer des déchets de PMCB, consultez la carte: https://oca-batiment.org/reseau-points-de-collecte/

4 éco–organismes sont agréés pour cette REP : Ecomaison, Ecominéro, Valdélia et Valobat.

Écominéro et Valobat sont les éco-organismes agréés pour les produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de minéraux :

• Ardoise
• Béton et mortier ou les composants concourant à leur préparation (granulat, sable, ciment, adjuvant, etc.)
• Pierre type calcaire, granit, grès et laves
• Céramique
• Chaux
• Granulat
• Mélange bitumineux ou les composants concourant à la préparation de mélange bitumineux, à l’exclusion des membranes bitumineuses
• Terre cuite ou crue
• Produits et matériaux de construction d’origine minérale non cités dans une autre famille de cette catégorie

Ecomaison, Valdélia et Valobat sont les éco-organismes agréés pour les produits et matériaux de construction non-inertes :

• Métaux
• Bois
• Mortiers, enduits, peintures, vernis, résine (produits de décoration)
• Menuiseries, parois vitrées et produits connexes
• Plâtre et produits assimilés
• Plastiques
• Bitume
• Laines minérales (laine de verre ou laine de roche)
• Produits d’origine animale, végétale ou autres matériaux non cités dans une autre famille de cette catégorie.

Sont exclus du champ de la REP :
– les terres excavées,
– les installations nucléaires de base,
– les monuments funéraires
– les produits et matériaux de construction destinés au secteur des travaux publics (routes, ponts, etc.)

Pour connaître les bonnes pratiques de tri des déchets sur les chantiers de construction, rénovation ou démolition, ainsi que les points de collecte, renseignez-vous auprès d’Écominéro.

Pour les volumes supérieurs à 50 m³, les éco-organismes propose une collecte sur site/chantier, dans des contenants fournis, gratuitement.

Une collecte inter-entreprises peut être envisagée pour massifier la quantité de déchets et en profiter.

Si vous souhaitez organiser une telle collecte, contactez-nous ou contactez les services économiques territoriaux (chambres consulaires; communauté de commune ou PETR) afin que nous communiquions auprès d’autres professionnels.

La fin de vie des huiles et lubrifiants est prise en charge par l’éco-organisme Cyclévia, directement auprès des professionnels.

Cyclévia récupère et valorise les huiles minérales et synthétiques, lubrifiantes ou industrielles.

Cette REP est récente : elle existe officiellement depuis janvier 2022.

Si vous remettez vos déchets à un collecteur-regroupeur qui a conventionné avec Cyclévia, vos coûts de collecte sont pris en charge par l’éco-organisme. La liste des collecteurs-regroupeurs conventionnés est consultable sur le site de Cyclévia.

Ces déchets seront ensuite valorisés au mieux, et en priorité régénérés.

Si, dans le cadre de votre activité professionnelle, vous mettez des produits sur le marché (commercialisation de produits fabriqués ou produits par vous-même ou importation et mise sur le marché français de produits provenant de l’étranger), vous devez contribuer à la prise en charge de la gestion des déchets inhérents aux produits mis sur le marché : c’est la responsabilité élargie du producteur (REP).

Les fabricants ou metteurs sur le marché de produits concernés par une REP doivent remplir leurs obligations liées à cette REP, selon deux possibilités (directement ou indirectement) :

• Mettre en place, gérer et financer un système individuel, agréé et contrôlé par le ministère chargé de l’Environnement, de traitement des déchets issus des produits qu’ils ont commercialisés
• Confier la gestion de cette obligation à un éco-organisme agréé, auquel l’entreprise adhère et contribue financièrement, proportionnellement à ses mises en marché.

Si elles respectent certains critères environnementaux incitatifs, notamment liés à l’éco-conception des produits, les contributions peuvent être modulées. Les producteurs ont donc tout intérêt à limiter la production de déchets issus de leurs produits et à faciliter le réemploi, la valorisation et le recyclage des produits.

Voir les sites cités ci-dessus.

Pour les produits agroalimentaires, cf. le site de la Chambre d’Agriculture : https://centre-valdeloire.chambres-agriculture.fr/chambre-dagriculture-du-cher/je-suis-agriculteur/la-reglementation-en-circuits-courts/

Voir la fiche réalisée par la CMA de Nouvelle Aquitaine (2019) : https://www.dechets-nouvelle-aquitaine.fr/automne_modules_files/medias/public/r134_1249_internal_les_dechets_verts_et_bio-dechets__mj2019.pdf

Le SICTOM peut vous vous informer sur les dispositifs permettant de gérer vos biodéchets.

Une grande partie des déchets en plastique sont recyclables mais, étant donné que ces déchets proviennent rarement des ménages (ex: de grande dimension comme les plaques alvéolées, les bâches ou le film étirable emballant les palettes), le SICTOM n’a pas de filière de collecte adaptée pour cela.

Vous pouvez vous adresser à des sociétés spécialisées pour les prendre en charge, par exemple (liste non exhaustive) :

•  Passenaud (13 Rue Bruyères, 28400 Nogent-le-Rotrou – 02.37.52.65.21) : propose un service gratuit de récupération des films en plastique souples, colorés et transparents (hors « papier bulles »), si ces matières sont propres et apportées directement par l’entreprise sur leur site. La collecte par leurs soins (avec location d’une benne) est également possible, sous conditions financières. https://passenaud.fr/contact/
• Atmos Plastics (28700 Auneau – 09 77 19 71 18) : recycle le PP, le PS et le PE, y compris en présence d’impuretés (résidus de terre ou d’étiquettes). atmosplastics.com
• Paprec (4 Route d’Allonnes ZIS, 72 000 LE MANS – 02.43.50.18.25) : propose un service de récupération des films étirables en polyéthylène incolores ou légèrement imprimé. Ce service nécessite la location d’une benne, qui peut être utilisée conjointement pour la récupération du plastique et du carton (avec tri du carton d’un côté et du plastique de l’autre, conditionné en sacs transparents).
• Manaranche recyclage (La Bourdinière, 61130 Sérigny – 02.33.73.14.53) : propose un service de récupération des films en plastique incolores et colorés, avec des exigences spécifiques en termes de qualité et de tri des différentes matières. Un déplacement sur le site de l’entreprise intéressée par ce type de collecte est envisageable afin de définir les services les mieux adaptés à l’activité exercée et au type de matière produite.
• Soparco (Le Musset 61110 Condé-sur-Huisne – 02 33 73 29 19) : recycle les emballages / articles en PP (polypropylène), s’ils sont propres et d’un volume inférieur à 30 litres (environ 38 cm de diamètre max et 29 cm de hauteur). Il ne faut absolument aucune autre matière (PVC, PS ou PET par exemple) dans le lot. www.soparco.com
• Anjou biomasse (les 3 Echelles, 49130 Sainte-Gemmes-sur-Loire – 06 08 34 36 76) : recycle le PS, y compris en présence de résidus de terre ou autres impuretés.
• Skytech (13 Route Nationale, 78270 Bonnières-sur-Seine – 01 30 98 58 20 – contact@skytechslp.com – skytechslp.com) : recycle les plastiques ABS, PS et PP.
• Knauf Circular : PSE
• Eco 2PR (36 rue du Séminaire Bat G5C 94626 Rungis Cedex – 06 19 34 23 36) : PSE

Afin de diminuer vos déchets d’emballages (notamment secondaires et tertiaires), vous pouvez :

• en demander la reprise par les fournisseurs. Certains ont des dispositifs qui le permettent, avec l’usage d’emballages réutilisables ; d’autres pourraient en mettre en place à l’avenir, surtout si la demande de leurs clients est importante.
• diminuer les emballages reçus ou produits, par divers moyens en fonction de votre secteur d’activité et des produits concernés : privilégier le vrac, les grands conditionnements, les produits éco-conçus, les produits locaux ou en circuit court, les produits alimentaires de saison…
• reprendre les emballages fournis à vos clients, ou faire en sorte qu’ils soient réutilisés, notamment en utilisant des emballages standardisés et réutilisables, et/ou en appliquant une consigne. Ex : palettes ; palbox ; caisses ; cagettes ; bacs isothermes ; cartons; intercalaires/Aquilux…
• proposer certains emballages à vos clients (particuliers ou pros), en libre-service à l’extérieur ou près des caisses par exemple (palettes, cartons, cagettes…).

Les pratiques d’approvisionnement durable sont souvent économiques, et participent à la bonne image de l’entreprise.

Différentes sociétés spécialisées peuvent collecter et prendre en charge vos déchets, y compris les déchets dangereux.

• CMS High Tech peut prendre en charge les déchets dangereux (fluides, chiffons, essuie-mains souillés etc.) ; la plupart sont régénérés et recyclés localement (Luigny). Cf. http://www.cms-high-tech.fr/

• Chimirec propose de réaliser un diagnostic pour la gestion de vos déchets dangereux et non dangereux (par technico-commerciaux de terrain).

Le « conseiller technico-commercial réalise le diagnostic déchets sur votre site et assure le suivi commercial et administratif de vos prestations. Il vous fournit, notamment, des bilans de prestations visant à une amélioration continue des services Chimirec. Votre conseiller technico-commercial constitue aussi votre interlocuteur privilégié dans le domaine des obligations réglementaires (fournitures centralisées des arrêtés préfectoraux, récépissés de transport Chimirec, veille permanente sur la législation en vigueur). ». Cf. https://chimirec.fr/un.diagnostic.pour.une.meilleure.gestion.des.dechets-362000-3-16-20.php

• Martin environnement peut prendre en charge déchets dangereux et non dangereux : https://newsite.martin-environnement.com/collecte/
• Passenaud peut prendre en charge des déchets dangereux (peinture ; solvants ; aérosols ; tubes fluorescents ; huiles ; absorbants souillés ; chiffons souillés; cartouches de colle ; aérosols de mousse PU…) ainsi que les déchets non dangereux, notamment les pare-brise, pare-choc etc. Le site de Nogent-le-Rotrou est agréé pour prendre en charge les VHU (véhicules hors d’usage).

A noter : depuis le 1^er janvier 2024, dans le cadre de la filière REP des pneumatiques, les distributeurs de pneus assureront “la reprise sans frais et sans obligation d’achat de pneumatiques usagés“, dès lors qu’ils disposent d’une surface de vente de 250m². Ils assurent une reprise sans frais des pneumatiques usagés dans la limite de la quantité des produits qu’ils remplacent.

Les déchets du secteur agricole sont pris en charge par la filière Adivalor. Bâches, ficelles, bidons et emballages de produits de traitement sont notamment concernés. Pour plus d’informations et localiser les lieux de collecte, consultez leur site: https://www.adivalor.fr/collectes/ou_apporter.html

A noter (extraits du Code de l’Environnement) : « Il est interdit d’abandonner, de déposer dans le milieu naturel ou de brûler à l’air libre des pneumatiques [… et de] réceptionner des déchets de pneumatiques dans les exploitations agricoles. » (Art. R. 543-138)

« Le cahier des charges mentionné au II de l’article L. 541-10 précise les modalités de prise en charge des déchets de pneumatiques issus d’opérations d’ensilage, notamment la quantité annuelle maximale de ces déchets devant être prise en charge par les éco-organismes et les systèmes individuels. » (Art. R. 543-144)

Par ailleurs, pour réduire les pertes de matières produites, diverses actions sont possibles :

• Encourager le glanage et se faire connaître des structures concernées en indiquant les produits à glaner et les périodes adéquates pour que des opérations soient menées. Consulter le guide du CREPAN pour plus d’informations : http://beta.crepan.org/app/uploads/2017/06/Guide-m%C3%A9thodologique-Mettre-en-place-une-op%C3%A9ration-de-glanage-agricole-CREPAN-FNE-oct-16-VF.pdf
• Pour valoriser les invendus à tout moment et rapidement, utiliser l’application de SOLAAL – association spécialisée dans le don alimentaire des produits agricoles – conçue pour faciliter la mise en relation entre producteurs et associations, ou suivre les suggestions du guide “Le don agricole de A à Z”. Cf. https://www.solaal.org/

Dans le cadre du projet européen TouriSME, diverses 70 bonnes pratiques facilement appropriables ont été identifiées par l’Institut Paris Région. Des fiches pratiques ont été élaborées par thème. Certaines d’entre elles concernent la restauration; elles sont accessibles en ligne, en cliquant sur “hébergement touristique” puis “le restaurant” de la boîte à outils sur Genially (fiche 5).

Par ailleurs, de nombreuses ressources existent pour limiter le gaspillage alimentaire.

Cf. documentation du REGAL (Normandie) et la page dédiée.

L’Institut Paris Région accompagne des petites et moyennes entreprises de l’hébergement touristique et du voyage dans la mise en place de leurs pratiques de tourisme durable.

Dans le cadre du projet européen TouriSME près de 70 bonnes pratiques facilement appropriables ont été identifiées. Des solutions d’économie d’énergie, d’eau, de gestion des déchets, d’achat et de consommation responsable, de mobilité, de RSE sont ainsi proposées.

Classées par type d’activité et par thème, des fiches pratiques sont accessibles en ligne, en cliquant sur les différentes zones des illustrations de la boîte à outils sur Genially.

Comme pour les particuliers :

• les couches sont à déposer dans les ordures ménagères
• les emballages (plastique, briques alimentaires, métal…) et les emballages en verre sont à trier dans les conteneurs respectifs

cf. les consignes de tri

Diverses pratiques permettent de réduire les déchets générés dans le cadre de votre activité. Ils s’agit aussi de pratiques exemplaires dont seront témoins les enfants dont vous vous occupez.

En concertation ou accord avec les parents, vous pouvez utiliser des objets réutilisables et lavables, et/ou mettre en œuvre certaines pratiques. Vous trouverez ci-dessous divers exemples.

• Changes ou la toilette* : utiliser gants de toilette ou lingettes lavables. Utiliser uniquement de l’eau, avec ou sans savon (solide de préférence).
• Nettoyage des surfaces : lingettes ou éponges lavables. Privilégier l’utilisation de produits « de base » (eau ; vinaigre blanc ; bicarbonate de soude…).
• Repas : utiliser de la vaisselle lavable ainsi que des serviettes ou bavoirs lavables. Éviter les plats préparés et préemballés, ainsi que les portions individuelles.
• Couches : vous pouvez informer les parents que vous êtes favorables à l’utilisation des couches lavables. Le SICTOM peut échanger avec les parents et les professionnels qui souhaitent en savoir davantage ou découvrir les couches lavables.

La pratique de l’hygiène naturelle infantile, exclusive ou en parallèle de l’usage de couches selon les jours ou moments de la journée, permet d’accompagner l’enfant vers la « propreté », de lui montrer notre attention pour lui (y compris avant le développement du langage parlé), et de limiter le nombre de couches utilisées.

* Astuces pour les changes :

• le polaire, y compris souillé de selles, se nettoie facilement. Des morceaux rectangulaires de matière polaire peuvent être utilisés par exemple comme voile dans les couches lavables, ou comme lingette nettoyante.
• pour l’utilisation sur des lingettes en matière polaire (relativement déperlant), l’utilisation d’un flacon rechargeable muni d’un embout à spray rempli d’eau s’avère très pratique pour que l’eau s’imprègne sur la lingette pour nettoyer les enfants lors du change. Il se manipule facilement, notamment lors des déplacements.